portant fixation des prix de journée hébergement 2013 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de BRECHAUMONT.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "09/01/2013" du filtre Date de séance, pour la valeur "Non défini" du filtre Type de réunion
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Foyer Caroline" à MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2013 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SEPPOIS LE BAS.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement 2013 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) de SENTHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 09/01/2013
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin